Le blog sur la fiscalité

La fiscalité est un secteur sans cesse en mouvement, où les différents gouvernements font et défont des règles au gré des alternances politiques mais surtout des événements économiques.

Si le juriste déplore forcément ces changements incessants, il est obligé de les prendre en compte et de s’y adapter en permanence. Quiconque traite de problèmes fiscaux internationaux sait à quel point un secteur comme celui des sociétés offshores a pu être bouleversé en même pas quinze ans, et le mouvement est loin de s’arrêter.

Prendre la bonne décision suppose donc de connaître la  bonne information au bon moment, voire d’anticiper des tendances de fond. Si ce second aspect, faute de talents divinatoires, ne peut être garanti, et relève tout au plus d’une opinion argumentée, la connaissance des faits et des règles applicables dans tel et tel pays à l’instant de la prise de décision est essentiel.

Certains gouvernements créent des taxes nouvelles, d’autres les allègent, le tout formant une matière vivante en permanente évolution : la vérité d’hier n’est pas celle d’aujourd’hui, et celle d’aujourd’hui pas forcément celle de demain.

Cet adage doit d’ailleurs rester à l’esprit de toute personne œuvrant dans ce secteur professionnel, à peine de rester fixé sur des solutions dépassées.

Il suffit d’interroger les gens au hasard, ou, mieux, de consulter les résultats et suggestions des moteurs de recherche pour se rendre compte de ce que l’imaginaire et la connaissance partielle faussent la perception de la question.

A la demande de citer un pays fiscalement efficace pour une activité localisée dans l’Union Européenne, 70% des répondants citeront des juridictions, hors de l’Union Européenne, devenues inutilisables en direct, et la majorité des autres se dirigera vers des juridictions certes connues, mais dont l’heure de gloire remonte aux années 1990.

Alors certes, connaître le taux de hausse (minime) d’une taxe quelconque dans un petit pays est utile, tout comme une baisse d’ailleurs, pour ne pas se tromper, mais plus encore comme déterminant d’une tendance générale : quel contexte justifie la décision prise, qui la soutient et s’y oppose, comment est elle accueillie ?

L’objectif de ce blog est de partager au jour le jour les différentes informations fiscales nécessaires à la gestion et à la création d’une société internationale, ou d’un patrimoine privé étranger.

Il ne vise pas à l’exhaustivité, et se contente de recenser quelques unes des nouvelles qui lui paraissent les plus importantes, susceptibles d’avoir une incidence sur des projets internationaux.

Étant rédigé en français, avec sans doute une majorité de lecteurs issus de ce pays, il se concentre principalement sur les changements survenant dans le domaine des juridictions européennes, et dans celui des paradis fiscaux, ou du moins pour adopter une terminologie moins polémiques, dans les juridictions de nature à offrir un avantage fiscal particulier.